MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES	
	NOTI9	
	FICHE DE RECENSEMENT	
		
	Identifiant du contrat																				
		An	Numéro interne du contrat	N° Avt	AS		
		1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	11	12	13	14	15	16	17	18		
		
	Numéro SIRET (n° SIREN + n° NIC) de l'acheteur public																
		N° SIREN Entité contractante	NIC Etablissement		
		1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	11	12	13	14		
		
	Mois et année de notification du contrat								
		Mois	Année		
		
	Mode d’exécution du contrat		
	   1- ordinaire	2- à bons de commande	3- à tranches			  (indiquer le numéro choisi)	
	   4- à tranches et bons de commande	5- à phases	6- autre				
		
	Nature de l’acte juridique		
	   1- contrat initial	2- contrat complémentaire	5- autre			  (indiquer le numéro choisi)	
	   3- contrat sur la base d'un accord cadre	4- marché de définition					
		
	Si avenant modifiant un contrat existant		
	   1- avenant sans incidence financière	2- avenant augmentant le montant initial			  (indiquer le numéro choisi)	
	   3- avenant diminuant le montant initial					
		
	Objet principal du contrat : code CPV									-			
	(8 car. + 1 car. de contrôle)	1	2	3	4	5	6	7	8	9	10		
		
	Codes CPV secondaires									-											-			
		1	2	3	4	5	6	7	8	9	10		1	2	3	4	5	6	7	8	9	10		
		
										-			
		1	2	3	4	5	6	7	8	9	10		
	Procédure					  (indiquer le numéro choisi)		
		1	2		
	   01 - appel d’offres ouvert		06 - dialogue compétitif		
	   02 - appel d’offres restreint		07 - concours		
	   03 -  procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence		08 - système d'acquisition dynamique		
	   04 -  procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence		09 - procédure adaptée ("MAPA")		
	   05 - procédure spécifique à certains marchés de la défense		10 - autre		
		
	Montant HT du contrat ou de l'avenant en Euros												Signe - si avenant négatif			
	(ne pas inscrire les centimes)	1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	11		
		
	Durée en mois du contrat					
		1	2	3		
		
	Forme des prix	1 - prix fermes		2 - prix fermes actualisables		3 -  prix révisables			  (indiquer le numéro choisi)	
					
	Numéro SIRET (n° SIREN + n° NIC) du titulaire ou du mandataire																
		N° SIREN	NIC		
		1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	11	12	13	14		
		
	Numéros SIREN																															
	des co-titulaires	N° SIREN		N° SIREN		N° SIREN		
		1	2	3	4	5	6	7	8	9		1	2	3	4	5	6	7	8	9		1	2	3	4	5	6	7	8	9		
		
	Nombre d'entreprises co-traitantes				Sous-traitance déclarée (à la passation du marché)			
	("00" si pas de co-traitance)	1	2		(si oui cocher la case)	
		
	Le contrat permet-il l'utilisation de la carte d'achat ?			Le contrat met-il en œuvre une clause sociale ?			
	(si oui cocher la case)			(si oui cocher la case)	
		
	Informations sur la dématérialisation			
			Le contrat met-il en œuvre			
	Nombre total de					Nombre total de						une clause environnementale ?	
	propositions reçues	1	2	3		propositions dématérialisées	1	2	3			(si oui cocher la case)