MARCHéS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES	EXE2	
BON DE COMMANDE N° …………….. 	

Le formulaire EXE2 est un modèle de bon de commande, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, pour commander les prestations à exécuter, dans le cadre d’un marché à bons de commande.

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).	
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)

B - Identification du titulaire du marché public.	
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d’entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]

C - Objet du marché public.	
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d’allotissement, préciser également l’objet de la consultation. En cas d’accord-cadre, indiquer l’objet de ce dernier.)

  Référence du marché à bons de commande : …………………………

  Date de la notification du marché public : …………………………

  Durée d’exécution du marché public : ............................mois ou …………………… jours.

D - Prestations commandées.	

Le titulaire du marché identifié ci-dessus est prié de bien vouloir exécuter les prestations désignées ci-dessous, conformément aux dispositions des documents constitutifs du marché public. Il renvoie, dûment remplie et signée, une copie du présent bon de commande, qui tiendra lieu d’accusé de réception.

  Adresse de livraison ou d’exécution des prestations commandées :

  Délai de livraison ou d’exécution des prestations commandées : ……………………………………

  Autres précisions :
(A renseigner le cas échéant.)

Désignation des prestations commandées	Quantité	TVA	Prix unitaire	Total *	
			HT	TTC	HT	TTC	

							

							

							
Montant total du bon de commande			
* Total = Prix unitaire X Quantité.

E - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).	

A                     	, le               

Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice)

F - Accusé de réception du bon de commande, par le titulaire du marché public.	

Reçu le présent bon de commande le ……………………

Observations éventuelles : 
(A renseigner le cas échéant.)

A                     	, le               

Signature
(titulaire du marché à bons de commande)

Date de mise à jour : 25/02/2011.